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ESPACE TÉLÉCHARGEMENT

DÉLIBÉRATIONS ET COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Cet espace vous permet d'avoir accès et de télécharger tous les documents mis à votre disposition par les services municipaux.

Conseil Municipal

Titre
CONSEIL MUNICIPAL DU 20-12-2023
20 téléchargements
Conseil Municipal du 25-10-2023
48 téléchargements
Ordre du jour – Conseil municipal 25-10-2023
53 téléchargements
Conseil Municipal du 27-03-2023
135 téléchargements
conseil municipal du 09-05-2022
290 téléchargements
conseil municipal du 09-03-2022
284 téléchargements
Conseil municipal du 17-12-2021
0 téléchargement
conseil municipal du 25-10-2021
385 téléchargements
conseil municipal du 07-06-2021
4 téléchargements

    Appels

    Titre
    Manifestation d’Intérêt Spontanée pour l’occupation de la cuisine de la salle des fêtes communale
    437 téléchargements

      Arrêtés et autres téléchargements

      Titre
      Arrêté Fête d’Halloween
      94 téléchargements
      Arrêté à Destination des Autres Usagers
      109 téléchargements
      Arrêté à Destination des Usagers Agricoles
      104 téléchargements
      Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau
      32 téléchargements
      Mise en oeuvre du Schéma Directeur Régional des Exploitations Agricoles de l’Occitanie
      31 téléchargements
      Arrêté préfectoral portant diverses mesures d’interdiction du lundi 3 juillet 2023
      103 téléchargements
      arrêté de restriction d’usage de l’eau du 30 juin 2023
      216 téléchargements
      Extinction éclairage public nocturne
      120 téléchargements
      Formulaire PROCÉDURE DES CALAMITÉS AGRICOLES
      2 téléchargements
      Arreté secheresse
      288 téléchargements